General terms and conditions

§ 1 Général

(1) Schneeberger GmbH livre uniquement selon ses conditions générales de paiement et de livraison. Tous les accords ne deviennent légalement valables qu'après confirmation écrite par Schneeberger GmbH. Les conditions d'achat de l'acheteur ou tout autre accord déviant ne seront considérés comme acceptés que lorsqu'ils sont confirmés par écrit par Schneeberger GmbH comme un ajout à ces conditions de vente.

(2) Les références ou contre-confirmations de l'acheteur faisant référence à ses conditions d'achat sont par la présente expressément contestées par Schneeberger GmbH.

§ 2 Offre et Conclusion du Contrat

(1) Les offres de Schneeberger GmbH sont sous réserve de confirmation jusqu'à acceptation par l'acheteur et peuvent être révoquées à tout moment jusqu'à réception de la déclaration d'acceptation écrite ou jusqu'à la livraison de l'objet de la livraison par Schneeberger GmbH.

(2) Les offres et les commandes de l'acheteur ne deviennent juridiquement contraignantes qu'après confirmation de commande écrite ou par la livraison des objets de la livraison par Schneeberger GmbH.

(3) Schneeberger GmbH se réserve le droit de modifier l'objet du contrat pendant la durée de livraison si l'objet du contrat ne subit pas de modifications qui ne seraient pas raisonnables pour le client. Schneeberger GmbH a le droit de faire appel à des tiers pour l'exécution du contrat.

(4) Les informations contenues dans les catalogues, brochures, circulaires, publicités, images et listes de prix concernant les poids, dimensions, prix, performances et autres sont non contractuelles, à moins qu'elles ne deviennent expressément partie intégrante du contrat. La conformité précise avec les normes DIN, dessins, poids et dimensions ainsi que les plans ne seront contraignants pour Schneeberger GmbH que si cela a été expressément convenu par écrit. Sinon, les propriétés contractuellement dues des produits de Schneeberger GmbH seront conformes exclusivement à sa description de produit, toute idée mentionnée unilatéralement par l'acheteur ne sera pas considérée.

§ 3 Étendue des Livraisons

(1) Les informations envoyées par Schneeberger GmbH dans la confirmation de commande seront essentielles pour l'étendue de la livraison ; en l'absence de confirmation de commande, les informations dans l'offre seront essentielles.

(2) L'acheteur assume l'entière responsabilité de l'exactitude des documents à lui livrer, tels que dessins, spécifications, jauges, gabarits, moules et outils. Toute information sur les dimensions et autres nécessitera une confirmation écrite.

§ 4 Prix

§ 5 Délai de Livraison

(1) Le délai de livraison sera la date indiquée expressément dans la confirmation de commande par Schneeberger GmbH. Si le commanditaire ne fournit pas les documents à se procurer par lui-même ou la matière première à être livrée par lui-même en temps voulu, le délai de livraison sera prolongé en conséquence de cette période de retard. Cela s'applique également si la matière première doit être inspectée pour sa convenance à l'utilisation dans le cadre de l'inspection des réceptions de marchandises chez Schneeberger GmbH.

(2) Le délai de livraison doit être respecté si Schneeberger GmbH a fourni les objets de la livraison pour expédition et a informé le commanditaire de la préparation à la livraison ou, en cas d'accord correspondant, si l'objet de la livraison a quitté les installations de Schneeberger GmbH au moment de son expiration.

(3) Le délai de livraison sera prolongé de manière appropriée en cas de mesures dans le cadre d'un conflit de travail, en particulier en cas de grève et de lock-out, et s'il y a des obstacles imprévus qui sont hors du champ d'influence de Schneeberger GmbH, si de tels obstacles influencent l'achèvement ou la livraison de l'objet de la livraison. Cela s'applique également si les circonstances se produisent pour des sous-traitants. Les circonstances ci-dessus ne seront également pas de la faute de Schneeberger GmbH si elles surviennent pendant un retard déjà existant. Schneeberger GmbH informera le commanditaire aussi rapidement que possible du début et de la fin de tels obstacles dans les cas importants.

(4) Si Schneeberger GmbH entre en défaut, le commanditaire doit fixer un délai de grâce approprié pour Schneeberger GmbH si prévu par la loi. Après l'expiration de ce délai de grâce, il peut déclarer la résiliation du contrat si les marchandises ne lui ont pas été signalées comme prêtes à l'expédition d'ici là. (5) Les livraisons partielles seront permises.

§ 6 Paiement

(1) La facturation aura lieu au moment de l'expédition si rien d'autre n'a été convenu. Si les marchandises prêtes à l'expédition ne peuvent être expédiées pour des raisons imputables au risque du client, la facture sera émise et échue de toute manière.

(2) Sauf accord différent, les factures seront payables sans aucune déduction dans les 30 jours à compter de la date de la facture.

(3) Les déductions de remises ne seront permises que si elles sont expressément convenues et si le commanditaire a soldé ou solde simultanément tous les montants impayés facturés par Schneeberger GmbH.

(4) Les traites ne sont acceptées par Schneeberger GmbH que sur la base d'accords spéciaux. L'acceptation des traites ou des chèques ne sera qu'au titre de l'exécution. Les frais de remise et autres dépenses pour les traites seront assumés par le commanditaire.

(5) Le commanditaire n'aura pas le droit de compenser contre toute réclamation qu'il a envers Schneeberger GmbH, à moins que ces réclamations ne soient incontestées ou aient été définitivement déterminées.

(6) En cas de défaillance, Schneeberger GmbH aura le droit de facturer des intérêts s'élevant à 8 % au-dessus du taux de base respectif – et, sur présentation d'un taux d'intérêt supérieur que Schneeberger GmbH doit payer à sa banque, ce taux d'intérêt plus élevé. En cas de paiement irrégulier et non ponctuel de la part de l'acheteur, s'il y a un doute sur sa capacité à payer ou sa volonté de payer, Schneeberger GmbH peut exiger le paiement immédiat ou une garantie pour les livraisons effectuées ou en attente, et suspendre toute livraison supplémentaire jusqu'à la réception de cette garantie. De plus, Schneeberger GmbH aura le droit de résilier le contrat et/ou de réclamer des dommages-intérêts en cas de faute. Schneeberger GmbH peut également interdire toute revente des biens livrés sous réserve de propriété, exiger le retour ou le transfert des biens indiqués aux frais de l'acheteur et révoquer toute autorisation de recouvrement.

§ 7 Réserve de propriété

(1) Les biens livrés resteront la propriété de Schneeberger GmbH jusqu'au paiement complet du prix d'achat.

(2) L'acheteur aura le droit de vendre les biens sous réserve de propriété dans le cadre de son activité commerciale habituelle ; toutefois, le nantissement ou la mise en garantie ne sera autorisé qu'avec le consentement de Schneeberger GmbH.

(3) L'acheteur cède d'ores et déjà à Schneeberger GmbH toute créance résultant de la revente des biens sous réserve de propriété ; Schneeberger GmbH accepte cette cession. Nonobstant la cession et le droit de recouvrement de Schneeberger GmbH, l'acheteur aura le droit de recouvrer les créances tant qu'il remplit ses obligations envers Schneeberger GmbH et qu'il ne se trouve pas en situation de faillite financière.

(4) À la demande de Schneeberger GmbH, l'acheteur doit fournir les informations sur la créance cédée nécessaires au recouvrement, notamment en fournissant à Schneeberger GmbH une liste des débiteurs avec leurs noms et adresses, les montants des créances et les dates de facturation, et informer les débiteurs de la cession.

(5) L'acheteur effectuera tout traitement et finition des biens sous réserve de propriété pour Schneeberger GmbH sans qu'aucune obligation n'en découle pour Schneeberger GmbH. En cas de traitement, d'assemblage ou de mélange des biens sous réserve de propriété avec d'autres biens qui n'appartiennent pas à Schneeberger GmbH, Schneeberger GmbH aura droit à une part de copropriété dans le nouvel objet au prorata de la valeur facturée par rapport à la valeur des autres biens traités au moment du traitement, de l'assemblage ou du mélange. Si l'acheteur obtient la propriété exclusive d'un nouvel objet, les parties contractantes conviennent que l'acheteur accordera à Schneeberger GmbH une copropriété dans le nouvel objet au prorata du montant facturé pour les biens traités, assemblés ou mélangés sous réserve de propriété et les conservera gratuitement pour Schneeberger GmbH.

(6) Si les biens sous réserve de propriété sont revendus avec d'autres biens, que ce soit sans ou après traitement, assemblage ou mélange, la cession anticipée convenue ci-dessus ne s'appliquera qu'au montant facturé pour les biens sous réserve de propriété qui sont revendus avec les autres biens.

(7) Le vendeur informera sans délai Schneeberger GmbH de toute mesure d'exécution forcée de tiers concernant les biens sous réserve de propriété ou la créance cédée à l'avance, en soumettant les documents nécessaires pour une intervention.

(8) L'autorisation de l'acheteur pour la disposition des biens sous réserve de propriété et la collecte de la créance cédée cessera en cas de défaut de paiement de l'acheteur, en cas de rejet de lettres de change et de chèques et en cas de faillite financière – en particulier si une demande de procédure d'insolvabilité est déposée – de l'acheteur. Dans de tels cas, Schneeberger GmbH aura le droit de reprendre possession des biens sous réserve de propriété et l'acheteur sera obligé de restituer les biens sous réserve de propriété à Schneeberger GmbH sans que Schneeberger GmbH ait besoin de déclarer préalablement la résiliation du contrat. L'acheteur sera également obligé de restituer les biens sous réserve de propriété s'il les a assemblés avec d'autres objets mobiliers et que le démontage est nécessaire pour la restitution. Cette obligation ne s'appliquera pas seulement si l'objet livré par Schneeberger GmbH est devenu une partie essentielle d'un objet cohérent au sens de l'§ 947 BGB. Si l'acheteur était un marchand plein, la restitution des biens sous réserve de propriété ne constituera une résiliation du contrat que si cela est expressément déclaré par Schneeberger GmbH.

(9) Schneeberger GmbH s'engage à libérer les garanties qui lui sont dues conformément aux dispositions ci-dessus à son choix sur demande de l'acheteur lorsque leur valeur dépasse la créance de 10 % ou plus.

§ 8 Acceptation et Inspection

(1) Schneeberger GmbH ne sera obligée de souscrire une assurance transport que sur demande expresse de l'acheteur. Les coûts seront à la charge de l'acheteur.

(2) Les marchandises seront considérées comme acceptées si les réclamations pour défauts immédiatement reconnaissables ne sont pas émises sans délai après la réception de l'envoi. Les réclamations ultérieures n'auront plus à être prises en considération par Schneeberger GmbH. En cas de défauts cachés, Schneeberger GmbH ne sera responsable que dans le délai légal à partir de leur découverte, mais pas au-delà des périodes de garantie légales.

§ 9 Expiration des Réclamations pour Défauts

(1) L'acheteur sera obligé d'inspecter les objets de la livraison par Schneeberger GmbH pour défauts dès la réception de la livraison. Dans le cadre de cette inspection, les tests d'échantillons aléatoires correspondants devront également être effectués.

(2) Les réclamations dues à des livraisons incomplètes ou incorrectes ou en raison de défauts reconnaissables doivent être indiquées à Schneeberger GmbH par écrit sans délai et les parties défectueuses correspondantes doivent être retournées à Schneeberger GmbH à sa demande. Les défauts cachés qui ne peuvent pas être découverts même lors de tests d'échantillons aléatoires doivent être signalés à Schneeberger GmbH sans délai après leur découverte. Si les réclamations ou les défauts ne sont pas signalés à temps, la livraison sera considérée comme approuvée à l'exclusion de toute réclamation pour livraison incomplète, incorrecte et défectueuse.

(3) Les obligations d'examen et de réclamation incluent également les instructions de montage et les livraisons excédentaires ou insuffisantes.

(4) Les propriétés des marchandises seront expressément conformes aux termes techniques de livraison convenus. Si Schneeberger GmbH doit effectuer la livraison selon les dessins, spécifications, modèles, etc. de l'acheteur, l'acheteur assume le risque de l'adéquation à l'usage prévu.

(5) Schneeberger GmbH ne sera pas responsable des défauts de titre causés par un usage inapproprié ou incorrect, un assemblage ou une mise en service défectueux par l'acheteur ou un traitement défectueux ou négligent, et elle ne sera pas non plus responsable des conséquences de modifications ou réparations inappropriées effectuées par l'acheteur ou des tiers sans le consentement de Schneeberger GmbH. Ceci s'applique également aux défauts qui ne réduisent que de manière insignifiante la valeur ou l'adéquation des marchandises.

(6) Les réclamations pour défauts de titre expireront dans les 12 mois suivant la livraison. Si l'expédition est retardée sans faute de Schneeberger GmbH, la responsabilité expirera au plus tard 18 mois après la préparation à l'expédition. Ceci ne s'applique pas si la loi prescrit des périodes plus longues comme obligatoires.

(7) Les marchandises faisant l'objet de réclamations doivent être renvoyées à Schneeberger GmbH sans délai sur demande. Schneeberger GmbH prendra en charge les frais de transport si la réclamation pour défauts est justifiée. Si le commanditaire ne respecte pas ces obligations ou modifie les biens déjà faisant l'objet d'une réclamation sans le consentement de Schneeberger GmbH, il perd tout droit à réclamation pour vices de titre. En cas de réclamation justifiée pour défauts émise en temps opportun, Schneeberger GmbH, à sa discrétion, corrigera les biens faisant l'objet de la réclamation ou livrera un remplacement adéquat. Le lieu d'exécution des prestations ultérieures sera le siège de Schneeberger GmbH.

(8) Le commanditaire aura le droit à la résiliation dans le cadre des dispositions légales si Schneeberger GmbH – en tenant compte des exceptions légales - laisse passer sans succès un délai de grâce approprié fixé pour l'amélioration ou la livraison de remplacement en raison d'un défaut.

(9) Le commanditaire ne sera pas dû à des réclamations pour défauts dans les cas suivants :

• En cas de dommage résultant d'un traitement inapproprié ou d'une surcharge par le commanditaire ou ses acheteurs ;
• Si les dispositions d'installation et de traitement prévues par la loi ou émises par Schneeberger GmbH ne sont pas respectées par le commanditaire ou ses acheteurs, sauf si le défaut n'est pas dû à cette non-observance ;
• Si l'objet de la livraison a été créé sur la base des spécifications du commanditaire, en particulier selon les matières premières fournies par lui ou les dessins qu'il a fournis, et que le défaut de l'objet de la livraison est dû à ces matières premières ou aux spécifications/dessins.

§ 10 Autre responsabilité

(1) Si rien de différent ne résulte de ce qui suit, d'autres et ultérieures réclamations du commanditaire contre Schneeberger GmbH seront exclues, cela s'applique spécifiquement aux réclamations de dommages-intérêts dues à la violation des obligations issues de la relation juridique et de délit. Schneeberger GmbH ne sera donc pas responsable des dommages ne résultant pas des biens livrés en tant que tels. En particulier, Schneeberger GmbH ne sera pas responsable des pertes de profit ou d'autres dommages financiers du commanditaire.

(2) Les limitations de responsabilité ci-dessus ne s'appliqueront pas en cas d'intention délibérée, de négligence grave des représentants légaux ou des employés de direction, ainsi qu'en cas de violation coupable des obligations contractuelles essentielles ou si Schneeberger GmbH a assumé une garantie pour les propriétés de l'objet.

(3) En cas de violation coupable des obligations contractuelles essentielles, Schneeberger GmbH ne sera responsable que des dommages raisonnablement prévisibles typiques pour le contrat, sauf dans les cas d'intention délibérée ou de négligence grave des représentants légaux ou des employés de direction.

(4) La limitation de responsabilité ne s'appliquera également pas dans les cas où la responsabilité en vertu de la Loi sur la Responsabilité du Fait des Produits s'applique pour les blessures ou les dommages matériels à des objets utilisés privément en raison de défauts des biens livrés. Elle ne s'appliquera pas non plus en cas de violation de la vie, du corps ou de la santé et si des propriétés représentées manquent, dans la mesure où la représentation avait pour but de protéger l'acheteur contre des dommages qui n'ont pas été subis sur les biens livrés en tant que tels.

§ 11 Droits d'auteur et droits de propriété commerciale de tiers

(1) Schneeberger GmbH se réserve la propriété et les droits d'auteur sur les modèles, devis, dessins et informations similaires sous forme physique et immatérielle ; ils ne doivent pas être rendus accessibles à des tiers.

(2) Schneeberger GmbH s'engage à ne rendre disponibles les informations et documents désignés comme confidentiels par l'acheteur qu'avec son consentement. La vérification que les documents fournis par l'acheteur ne violent aucun droit de tiers, en particulier les droits d'auteur, les droits de propriété commerciale (dessins et modèles, brevets, modèles d'utilité, panneaux d'avertissement) est l'obligation de l'acheteur. Si une réclamation est formulée contre Schneeberger GmbH par un tiers en raison de l'utilisation, de l'exploitation ou de la reproduction des documents et modèles fournis par l'acheteur en raison de la violation des droits d'auteur et/ou des droits de propriété commerciale ou en raison de la violation de la loi contre la concurrence déloyale, l'acheteur doit soutenir Schneeberger GmbH dans la défense contre ces réclamations dues à des violations des droits et rembourser Schneeberger GmbH pour tout dommage (y compris les frais d'avocats et de procédure) qui pourrait en résulter pour Schneeberger GmbH.

§ 12 Transfert de risque

(1) Si les marchandises sont envoyées à l'acheteur à sa demande, le risque de destruction accidentelle et de détérioration accidentelle de l'objet de la livraison passe à l'acheteur lors de la remise de l'objet de la livraison au transporteur, au transporteur ou à l'agent d'expédition. Cela s'appliquera également si l'expédition n'est pas effectuée depuis le lieu d'exécution et/ou si Schneeberger GmbH prend en charge les frais de fret.

(2) Si les marchandises sont prêtes à l'expédition et que l'expédition est retardée pour des raisons imputables à l'acheteur, le risque passe à l'acheteur dès la réception de l'avis de préparation à l'expédition.

§ 13 Disposition finale

(1) Ces conditions de paiement et de livraison, ainsi que toute relation juridique résultant de ce contrat entre Schneeberger GmbH et l'acheteur, seront soumises au droit de la République fédérale d'Allemagne.

(2) Le lieu d'exécution pour le paiement et la livraison sera Höfen/Enz.

(3) Le lieu de juridiction sera le siège de Schneeberger GmbH, sauf lorsque des dispositions légales obligatoires s'y opposent. Schneeberger GmbH peut également intenter une action devant le tribunal compétent pour le siège de l'acheteur.

(4) Les accords annexes, réserves, modifications et amendements nécessiteront une confirmation écrite de Schneeberger GmbH pour être valides.